Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COTE MAISON
/
COTE MAISON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

COTE MAISON
COTE MAISON, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95553824
Date de dépôt :
12/01/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/01/2025

Présentation de la marque COTE MAISON

Déposée le 12 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) COTE MAISON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COTE MAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-08 du 24 février 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COTE MAISON domicilié(e) 5 place Saint Nizier - 69002 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 578 071 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque COTE MAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95553824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 11 21

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COTE MAISON arrivera à expiration en date du 12 janvier 2025.

COTE MAISON a également déposé les autres marques suivantes : MAISON INDIVIDUELLE MAGAZINE , MAISON INDIVIDUELLE MAGAZINE , MAISONS COTE , MAISONS COTE SUD , MAISONS COTE CUISINE ET BAINS , COTÉ RÉGIONS , COTE SUD , Côté MAISON , Maisons COTE PARIS , MAISONS COTE OUEST


COTE MAISON, Société Anonyme - 5 place Saint Nizier - 69002 - LYON - France - SIREN 421578071


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-25

Inscription le 23 mars 2006 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°430733 - Publication au BOPI 2006-03-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-16

Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2004 n°2272422 - Publication au BOPI 2004-09-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-16

Inscription le 23 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°279673 - Publication au BOPI 1999-06-23

Inscription le 8 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°388664 - Publication au BOPI 2004-03-08

Inscription le 23 juin 1999 - Concession de licence n°279675 - Publication au BOPI 1999-06-23

Inscription le 23 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°279674 - Publication au BOPI 1999-06-23

Inscription le 23 juin 1999 - Concession de licence n°279676 - Publication au BOPI 1999-06-23

Inscription le 8 mars 2004 - Résiliation de licence n°388661 - Publication au BOPI 2004-03-08

Inscription le 8 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°388663 - Publication au BOPI 2004-03-08

Inscription le 8 mars 2004 - Résiliation de licence n°388662 - Publication au BOPI 2004-03-08

Publication - Publication le 24 févr. 1995 au BOPI 1995-08

Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2015 n°2577233 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-01-27

Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers.Appareils de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, barbecues, chauffe-biberons électriques, appareils pour le refroidissement de boissons, bouilloires électriques, filtres à café électriques, percolateurs à café électriques, torréfacteurs à café, cafetières électriques, casseroles à pression (autocuiseurs) électriques, chauffe-plats, ustensiles de cuisson électriques, gaufriers électriques, appareils et machines à glace, grille-pains, grills (appareils de cuisson, plaques chauffantes, réchauds, rôtissoires) Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.